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Brevet européen · EP1025770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1025770
Numéro de demande
EP00102119
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2000
Publié
9 août 2000
Délivré
14 avr. 2004
Radié
14 avr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 17/02 (2006.01)
Priorité
DE 19904744 05.02.1999
Divisionnaire de
EP03020455
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  2. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Luthi, Simon

Lake Oswego, Oregon 97035, US

Kälin, Franz Xavier Karl

5082 Kaisten

Gebhard, Jeffrey E.

Portland, Oregon 97215, US

Kraeuter, Charles D.

Lake Oswego, Oregon 97035, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.