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Brevet européen · EP1027655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1027655
Numéro de demande
EP98957585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1998
Publié
16 août 2000
Délivré
10 mars 2004
Radié
10 mars 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 12/08 (2006.01)
Priorité
US 964626 05.11.1997
Demande PCT
PCT/US1998/023509 04.11.1998
Publication PCT
WO1999/023566 14.05.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Inventeur

BAUMAN, Mitchell, A.

Circle Pines, MN 55014, US

NILSON, Arthur, J.

Phoenixville, PA 19460, US

MORRISSEY, Douglas, E.

Allentown, PA 18104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.