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Brevet européen · EP1028905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1028905
Numéro de demande
EP98912061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1998
Publié
23 août 2000
Délivré
2 mai 2007
Radié
2 mai 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01L 21/677 (2006.01)
Priorité
US 843245 14.04.1997
Demande PCT
PCT/US1998/005961 26.03.1998
Publication PCT
WO1998/046503 22.10.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Inventeur

FOSNIGHT, William, J.

Austin, TX 78730, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.