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Brevet européen · EP1029017 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1029017
- Numéro de demande
- EP98958505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 1998
- Publié
- 23 août 2000
- Délivré
- 14 janv. 2009
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 5/00 (2006.01)C23F 11/08 (2006.01)
- Priorité
- US 64596 P 06.11.1997US 135138 17.08.1998
- Demande PCT
- PCT/US1998/023876 05.11.1998
- Publication PCT
- WO1999/024524 20.05.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 14 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.01.2009
Parties
Inventeur
TURCOTTE, David, E.
Lexington, KY 40514, US
COFFEY, Arnold, L., Jr.
Lexington, KY 40517, US
OLSEN, Alden, W.
Lexington, KY 40509, US
DITURO, Michael, A.
Huntington, WV 25701, US
STEPHENS, Carl, R.
Ashland, KY 41102, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.