GEFRIERSCHUTZMITTEL AUF MONOCARBONSÄUREBASIS

Brevet européen · EP1029017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1029017
Numéro de demande
EP98958505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1998
Publié
23 août 2000
Délivré
14 janv. 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 5/00 (2006.01)
C23F 11/08 (2006.01)
Priorité
US 64596 P 06.11.1997
US 135138 17.08.1998
Demande PCT
PCT/US1998/023876 05.11.1998
Publication PCT
WO1999/024524 20.05.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 14 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

Parties

Inventeur

TURCOTTE, David, E.

Lexington, KY 40514, US

COFFEY, Arnold, L., Jr.

Lexington, KY 40517, US

OLSEN, Alden, W.

Lexington, KY 40509, US

DITURO, Michael, A.

Huntington, WV 25701, US

STEPHENS, Carl, R.

Ashland, KY 41102, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.