Füllkörper mit Kreuzkanalstruktur

Brevet européen · EP1029588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1029588
Numéro de demande
EP00810029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 janv. 2000
Publié
23 août 2000
Délivré
2 juin 2004
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 19/32 (2006.01)
Priorité
EP 99810130 12.02.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 28 sept. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  4. 15 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.