Füllkörper mit Kreuzkanalstruktur
Brevet européen · EP1029588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1029588
- Numéro de demande
- EP00810029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 janv. 2000
- Publié
- 23 août 2000
- Délivré
- 2 juin 2004
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 99810130 12.02.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 28 sept. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.