Ravitailleur de barres courtes pour machine-outil

Brevet européen · EP1029619 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1029619
Numéro de demande
EP00810003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2000
Publié
23 août 2000
Délivré
3 nov. 2004
Radié
4 janv. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23Q 7/10 (2006.01)
Priorité
EP 99810147 18.02.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.01.2020

  2. 7 juin 2012

    Transféré

    Titulaire
    LNS S.A., 2534 Orvin → LNS Management SA, route de Frinvillier, 2534 Orvin

    Publié dans Swissreg le 07.06.2012

  3. 16 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

  4. 30 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  5. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.