Originalitätsverschluss für einen Transportbehälter
Brevet européen · EP1029800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1029800
- Numéro de demande
- EP00103143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2000
- Publié
- 23 août 2000
- Délivré
- 8 déc. 2004
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 55/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 29902899 U 18.02.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 31 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Wild, Hans-Peter Dr.
6300 Zug
Liebenstein, Rainer
69254 Malsch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.