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Brevet européen · EP1029860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1029860
Numéro de demande
EP98945560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1998
Publié
23 août 2000
Délivré
16 avr. 2003
Radié
16 avr. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07D 405/14 (2006.01)
A61K 31/495 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
C07D 405/06 (2006.01)
Priorité
JP 26839997 01.10.1997
JP 2536498 06.02.1998
JP 14522098 27.05.1998
JP 14673898 28.05.1998
Demande PCT
PCT/JP1998/004430 01.10.1998
Publication PCT
WO1999/016768 08.04.1999
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Kyowa Hakko Kogyo Co., Ltd.

KYOWA HAKKO KOGYO CO., LTD.

6-1, Ohtemachi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8185, JP

Inventeur

OHSHIMA, Etsuo

Shizuoka 411-0945, JP

MATSUZAKI, Tohru

Shizuoka 411-0945, JP

MANABE, Haruhiko

Shizuoka 411-0943, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.