Hygienevorrichtung
Brevet européen · EP1031277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1031277
- Numéro de demande
- EP00103926
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2000
- Publié
- 30 août 2000
- Délivré
- 15 août 2007
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 1/015 (2006.01)A01K 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 29903099 U 24.02.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Laner, Cyriak
94152 Neuhaus/Inn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.