MINIATURISIERTES FLACHSPUL-RELAIS
Brevet européen · EP1032941 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1032941
- Numéro de demande
- EP98951151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 1998
- Publié
- 6 sept. 2000
- Délivré
- 8 mai 2002
- Radié
- 30 nov. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 1/00 (2006.01)H01H 51/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 267697 20.11.1997
- Demande PCT
- PCT/CH1998/000475 06.11.1998
- Publication PCT
- WO1999/027548 03.06.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 31 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.