Wellrohrverbindung mit Sperrabschnitt

Brevet européen · EP1036971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1036971
Numéro de demande
EP00100241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2000
Publié
20 sept. 2000
Délivré
12 déc. 2001
Radié
17 janv. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 25/00 (2006.01)
H02G 3/06 (2006.01)
F16L 37/12 (2006.01)
Priorité
DE 19911724 16.03.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.02.2023

  2. 20 janv. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.01.2020

  3. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  4. 14 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

PMA AG

Aathalstrasse 90, 8610 Uster

Radiée du registre

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

Schwarz, Ernst

8604 Voketswil

Hüppi, Roger

8640 Rapperswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.