Kamin mit äusserer Wasserfläche

Brevet européen · EP1036989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1036989
Numéro de demande
EP00105701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2000
Publié
20 sept. 2000
Délivré
9 févr. 2005
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 1/191 (2006.01)
F24C 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 19912273 18.03.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 31 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

  3. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Blank, Max

91747 Westheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.