Kamin mit äusserer Wasserfläche
Brevet européen · EP1036989 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1036989
- Numéro de demande
- EP00105701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2000
- Publié
- 20 sept. 2000
- Délivré
- 9 févr. 2005
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24B 1/191 (2006.01)F24C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19912273 18.03.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 31 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 15 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Blank, Max
91747 Westheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.