ANTENNE A PLAQUE

Brevet européen · EP1038333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1038333
Numéro de demande
EP99947543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1999
Publié
27 sept. 2000
Délivré
6 juil. 2005
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 9/04 (2006.01)
H01Q 1/40 (2006.01)
H01Q 1/38 (2006.01)
Priorité
FR 9812727 12.10.1998
Demande PCT
PCT/FR1999/002449 12.10.1999
Publication PCT
WO2000/022695 20.04.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 30 sept. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

  3. 15 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Amphenol Socapex

Promenade de l'Arve, 74311 Thyez Cedex, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

DIXIMUS, Frédéric

F-39100 Dole, FR

LECLERC, Daniel

F-39100 Crissey, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.