Bausatz für Duschabtrennungen
Brevet européen · EP1038486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1038486
- Numéro de demande
- EP00105275
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2000
- Publié
- 27 sept. 2000
- Délivré
- 17 mai 2006
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 3/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 29905125 U 22.03.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.