Trampolin-Anlage
Brevet européen · EP1038556 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1038556
- Numéro de demande
- EP00106585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2000
- Publié
- 27 sept. 2000
- Délivré
- 9 juin 2004
- Radié
- 31 mars 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 5/11 (2006.01)
- Priorité
- DE 19913847 26.03.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 15 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Hack, Kurt
73235 Weilheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.