TRANSPONDEUR ACTIF COMMUTABLE EN TRANSPONDEUR PASSIF

Brevet européen · EP1040447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1040447
Numéro de demande
EP98955439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1998
Publié
4 oct. 2000
Délivré
16 janv. 2002
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/07 (2006.01)
Priorité
CH 295597 23.12.1997
EP 97122712 23.12.1997
Demande PCT
PCT/EP1998/006470 12.10.1998
Publication PCT
WO1999/034325 08.07.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  3. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

ROZ, Thierry

CH-2515 Prêles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.