FROTTIER- ODER VELOURSTOFF UND VERFAHREN ZU DESSEN HERSTELLUNG

Brevet européen · EP1042548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1042548
Numéro de demande
EP98958865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1998
Publié
11 oct. 2000
Délivré
10 déc. 2003
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 21/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP1998/006740 23.10.1998
Publication PCT
WO2000/024953 04.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Frottierweberei Vossen GmbH

Neuenkirchener Strasse 97, 33332 Gütersloh, DE

Inventeur

WÖRMANN, Horst

D-33330 Gütersloh, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.