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Brevet européen · EP1042782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1042782
Numéro de demande
EP98958771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1998
Publié
11 oct. 2000
Délivré
15 oct. 2008
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
Priorité
CH 295897 23.12.1997
Demande PCT
PCT/CH1998/000548 22.12.1998
Publication PCT
WO1999/034398 08.07.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 20 févr. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    OC Oerlikon Balzers AG, 9496 Balzers, Liechtenstein → Oerlikon Advanced Technologies AG, Iramali 18, 9496 Balzers, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 20.02.2014

  3. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.