FRÄSWERKZEUG FÜR NUTEN
Brevet européen · EP1043129 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1043129
- Numéro de demande
- EP99900144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 1999
- Publié
- 11 oct. 2000
- Délivré
- 5 juin 2002
- Radié
- 7 janv. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B27C 5/10 (2006.01)B27F 1/16 (2006.01)B27G 13/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 1512698 09.01.1998
- Demande PCT
- PCT/JP1999/000032 08.01.1999
- Publication PCT
- WO1999/034962 15.07.1999
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.01.2019
- 13 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Inventeur
IINUMA, Tomoyuki, Kanefusa Kabushiki Kaisha
Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.