FRÄSWERKZEUG FÜR NUTEN

Brevet européen · EP1043129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1043129
Numéro de demande
EP99900144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1999
Publié
11 oct. 2000
Délivré
5 juin 2002
Radié
7 janv. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B27C 5/10 (2006.01)
B27F 1/16 (2006.01)
B27G 13/14 (2006.01)
Priorité
JP 1512698 09.01.1998
Demande PCT
PCT/JP1999/000032 08.01.1999
Publication PCT
WO1999/034962 15.07.1999
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.01.2019

  2. 13 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  3. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Inventeur

IINUMA, Tomoyuki, Kanefusa Kabushiki Kaisha

Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.