NADELLOSES VENTIL
Brevet européen · EP1044033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1044033
- Numéro de demande
- EP98944635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 1998
- Publié
- 18 oct. 2000
- Délivré
- 23 sept. 2009
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 39/00 (2006.01)
- Priorité
- US 929919 15.09.1997
- Demande PCT
- PCT/US1998/018068 31.08.1998
- Publication PCT
- WO1999/013937 25.03.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 27 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 27.10.2009
- 23 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
DOYLE, Mark, Christopher
San Diego, California 92115, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.