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Brevet européen · EP1044033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1044033
Numéro de demande
EP98944635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1998
Publié
18 oct. 2000
Délivré
23 sept. 2009
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/00 (2006.01)
Priorité
US 929919 15.09.1997
Demande PCT
PCT/US1998/018068 31.08.1998
Publication PCT
WO1999/013937 25.03.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 27 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 27.10.2009

  3. 23 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

Parties

Inventeur

DOYLE, Mark, Christopher

San Diego, California 92115, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.