Magnetspirale

Brevet européen · EP1044702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1044702
Numéro de demande
EP00104191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2000
Publié
18 oct. 2000
Délivré
1 juin 2005
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 2/06 (2006.01)
G01R 33/383 (2006.01)
H01F 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 29906661 U 15.04.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 15 sept. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  3. 15 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Rheinmagnet Horst Baermann GmbH

Ohlenhohnstrasse 23, 53819 Neunkirchen-Seelscheid, DE

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Baermann, Horst

51429 Bergisch Gladbach, DE

Geissler, Horst

50259 Pulheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.