Vorrichtung zum Verpacken einer Materialbahnrolle
Brevet européen · EP1044882 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1044882
- Numéro de demande
- EP00113428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 1996
- Publié
- 18 oct. 2000
- Délivré
- 13 août 2003
- Radié
- 13 août 2003
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65B 25/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 19535746 26.09.1995
- Divisionnaire de
- EP96114987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 nov. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 30 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Hannen, Jacob
47877 Willich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.