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Brevet européen · EP1046965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1046965
Numéro de demande
EP99810342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1999
Publié
25 oct. 2000
Délivré
18 août 2004
Radié
22 avr. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 5/14 (2006.01)
G04B 5/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.04.2019

  2. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  3. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  4. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 24

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Gabathuler, Jacques

1245 Collonge-Bellerive

Jacot, Cédric

1110 Morges

Lyner, Christophe

1220 Les Avanchets

Nicolet, David

1197 Prangins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.