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Brevet européen · EP1048385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1048385
Numéro de demande
EP98961371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1998
Publié
2 nov. 2000
Délivré
1 oct. 2008
Radié
15 déc. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23D 61/02 (2006.01)
Priorité
JP 36403297 16.12.1997
Demande PCT
PCT/JP1998/005693 16.12.1998
Publication PCT
WO1999/030862 24.06.1999
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.12.2018

  2. 10 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

  3. 1 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2008

Parties

Titulaire

KANEFUSA KABUSHIKI KAISHA

1, Nakaoguchi 1-chome, Oguchi-cho, Niwa-gun, Aichi 480-0192, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

HIRANO, Toyotada Kanefusa Kabushiki Kaisha

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

SHIMOHIRO, Shinji Kanefusa Kabushiki Kaisha

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

SOGA, Katsuaki Kanefusa Kabushiki Kaisha

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.