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Brevet européen · EP1051225 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1051225
Numéro de demande
EP99901498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1999
Publié
15 nov. 2000
Délivré
11 déc. 2002
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
Priorité
AT 16098 30.01.1998
Demande PCT
PCT/AT1999/000021 27.01.1999
Publication PCT
WO1999/038583 05.08.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Luziaweg 6, 8807 Freienbach → ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 28 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Luziaweg 6, 8807 Freienbach

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

  4. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Atomic Austria GmbH

ATOMIC Austria GmbH

Lackengasse 301, 5541 Altenmarkt im Pongau, AT

Mandataire

ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH

Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

Inventeur

RIEPLER, Bernhard

A-5602 Wagrain, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.