BELEUCHTUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP1051582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1051582
Numéro de demande
EP99906162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1999
Publié
15 nov. 2000
Délivré
20 août 2003
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 5/02 (2006.01)
F21K 7/00 (2006.01)
H01L 33/00 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 19804569 05.02.1998
DE 19826548 15.06.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/000310 19.01.1999
Publication PCT
WO1999/040364 12.08.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 15 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  5. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Zumtobel Staff GmbH

Schweizerstrasse 30, 6850 Dornbirn, AT

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

SEJKORA, Günther

A-6867 Schwarzenberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.