ROHREINFÄDELUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1051785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1051785
Numéro de demande
EP99901743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1999
Publié
15 nov. 2000
Délivré
13 nov. 2002
Radié
13 nov. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H02G 1/08 (2006.01)
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
GB 9802418 05.02.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/000168 19.01.1999
Publication PCT
WO1999/040661 12.08.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  2. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Lattice Intellectual Property Limited

130 Jermyn Street, London SW1Y 4UR, GB

Inventeur

DELAFORCE, Stephen Robert

Loscoe, Derbyshire DE75 7LR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.