Wandgruppe für PKW

Brevet européen · EP1052164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1052164
Numéro de demande
EP00810325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2000
Publié
15 nov. 2000
Délivré
27 août 2003
Radié
13 avr. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B62D 29/04 (2006.01)
Priorité
CH 91499 12.05.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.04.2020

  2. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Flemming, Torsten

85244 Röhrmoos, DE

Fuchs, Horst Arno

82319 Starnberg, DE

Götschi, Charles

8559 Fruthwilen

de Kalbermatten, Thibault

9000 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.