Wassererhitzer

Brevet européen · EP1052461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1052461
Numéro de demande
EP00109723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2000
Publié
15 nov. 2000
Délivré
28 juil. 2004
Radié
28 juil. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F24H 1/20 (2006.01)
F24H 9/18 (2006.01)
F23D 14/66 (2006.01)
Priorité
US 133749 12.05.1999
US 409955 30.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

State Industries, Inc.

500 Lindahl Parkway, Ashland City, TN 37015, US

Inventeur

Vago, Otto Z.

Burns, TN 37029, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.