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Brevet européen · EP1053020 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1053020
Numéro de demande
EP99903216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1999
Publié
22 nov. 2000
Délivré
31 mars 2004
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 47/48 (2006.01)
Priorité
US 15394 29.01.1998
Demande PCT
PCT/US1999/001180 20.01.1999
Publication PCT
WO1999/038536 05.08.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 14 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  3. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Inventeur

SHALABY, Shalaby, Wahba

Anderson, SC 29625, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.