JAGDPATRONENHÜLSE MIT EINER SCHUTZSCHICHT
Brevet européen · EP1053446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1053446
- Numéro de demande
- EP99904564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 1999
- Publié
- 22 nov. 2000
- Délivré
- 3 oct. 2007
- Radié
- 3 oct. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F42B 7/06 (2006.01)F42B 5/30 (2006.01)
- Priorité
- US 22233 11.02.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/002327 02.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/041564 19.08.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Inventeur
HARRIS, Melvin, Ward
Worden, IL 62097, US
MAYFIELD, Scott, Hayward
Creve Coeur, MO 63141, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.