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Brevet européen · EP1055112 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1055112
- Numéro de demande
- EP99902025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 1999
- Publié
- 29 nov. 2000
- Délivré
- 20 févr. 2008
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/03 (2006.01)B01F 13/00 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9800070 14.01.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1999/000046 14.01.1999
- Publication PCT
- WO1999/036765 22.07.1999
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 1 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 14 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
Parties
Inventeur
SVENSSON, Johnny
S-262 73 Ängelholm, SE
NILSSON, Bertil
S-237 37 Bjärred, SE
OLSSON, Per
S-260 80 Munka Ljungby, SE
JANSSON, Lars
S-262 53 Ängelholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.