STIFT ZUR KNOCHENFIXATION

Brevet européen · EP1055398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1055398
Numéro de demande
EP99905192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1999
Publié
29 nov. 2000
Délivré
2 janv. 2008
Radié
2 janv. 2008
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 17/58 (2006.01)
Priorité
JP 4891398 13.02.1998
Demande PCT
PCT/JP1999/000585 10.02.1999
Publication PCT
WO1999/040865 19.08.1999
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Gunze Limited

GUNZE LIMITED

1, Zeze, Aono-cho, Ayabe-shi, Kyoto-fu, JP

Inventeur

TSUJI, Koichiro, Chugai Seiyaku Kabushikikaisha

Tokyo 104-8301, JP

OKUTANI, Taichi, Chugai Seiyaku Kabushikikaisha

Tokyo 104-8301, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.