CYCLOHEXANDIOL-DERIVATE
Brevet européen · EP1056716 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1056716
- Numéro de demande
- EP99906250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 1999
- Publié
- 6 déc. 2000
- Délivré
- 11 déc. 2002
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 403/08 (2006.01)C07F 7/18 (2006.01)A61K 31/045 (2006.01)
- Priorité
- EP 98103346 26.02.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/001118 20.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/043646 02.09.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 1 août 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 01.08.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 29 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 13 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
Parties
Inventeur
F-68170 Rixheim, FR
CH-4153 Reinach
CH-4054 Basel
F-68300 Saint-Louis, FR
D-79576 Weil am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.