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Brevet européen · EP1057750 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1057750
- Numéro de demande
- EP99810480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 1999
- Publié
- 6 déc. 2000
- Délivré
- 26 mars 2003
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/04 (2006.01)B65D 75/52 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 31 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.