Bauplatten- bzw. Baukachelsatz

Brevet européen · EP1057934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1057934
Numéro de demande
EP00109853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2000
Publié
6 déc. 2000
Délivré
12 mars 2003
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 5/00 (2006.01)
E04F 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 29909609 U 02.06.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Gorr, Joachim

14193 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.