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Brevet européen · EP1060024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1060024
Numéro de demande
EP99906332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1999
Publié
20 déc. 2000
Délivré
24 juil. 2002
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/14 (2006.01)
Priorité
GB 9804383 03.03.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/000535 22.02.1999
Publication PCT
WO1999/044745 10.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 15 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  3. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Inventeur

COOK, Charles David, 5 The Foxgloves, Boxmoor

Hertfordshire HP1 2DD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.