Linearbewegungsführung

Brevet européen · EP1060829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1060829
Numéro de demande
EP00112415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2000
Publié
20 déc. 2000
Délivré
25 août 2004
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/01 (2006.01)
F16B 5/00 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
Priorité
CH 112499 16.06.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.