PULVERINHALATOR

Brevet européen · EP1061979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1061979
Numéro de demande
EP99911753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1999
Publié
27 déc. 2000
Délivré
24 nov. 2004
Radié
7 mars 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 9805102 10.03.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/001487 08.03.1999
Publication PCT
WO1999/045987 16.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.03.2019

  2. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

MOULIN, Claude

CH-1950 Aion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.