Composizione polimerica

Brevet européen · EP1062258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1062258
Numéro de demande
EP99907727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1999
Publié
27 déc. 2000
Délivré
3 déc. 2003
Radié
11 mars 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08F 220/12 (2006.01)
C08F 2/38 (2006.01)
C09D 157/00 (2006.01)
Priorité
GB 9805141 12.03.1998
GB 9817728 15.08.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/000618 12.03.1999
Publication PCT
WO1999/046310 16.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.03.2019

  2. 31 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. Zardi & Co. SA, via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  3. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Inventeur

CHISHOLM, Michael Stephen

Yarm, Cleveland TS15 8HT, GB

SLARK, Andrew Trevithick

Northaller ton North Yorkshire DL7 8RX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.