DEMODULATORSCHALTUNGEN
Brevet européen · EP1064720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1064720
- Numéro de demande
- EP99913280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1999
- Publié
- 3 janv. 2001
- Délivré
- 30 janv. 2002
- Radié
- 30 janv. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H03D 3/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 9806206 24.03.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/001847 19.03.1999
- Publication PCT
- WO1999/049570 30.09.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Inventeur
MATTISSON, Sven
S-237 32 Bjärred, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.