ZYKLONABSCHEIDEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1066115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1066115
- Numéro de demande
- EP99911917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 1999
- Publié
- 10 janv. 2001
- Délivré
- 7 juil. 2004
- Radié
- 7 juil. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B04C 5/13 (2006.01)B04C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9806683 27.03.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/000894 22.03.1999
- Publication PCT
- WO1999/049978 07.10.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 15 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
Parties
Inventeur
CROGGON, James, Hugh
Tetbury, Gloucestershire GL8 8PP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.