Hinterradständer für ein Zweirad

Brevet européen · EP1067041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1067041
Numéro de demande
EP99810608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1999
Publié
10 janv. 2001
Délivré
16 janv. 2002
Radié
16 janv. 2002
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B62H 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 nov. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  3. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  4. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Gebrueder Pletscher AG

Obere Schilling 414, 8460 Marthalen

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Weissenberger, Heinz

8248 Uhwiesen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.