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Brevet européen · EP1068922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1068922
Numéro de demande
EP00111552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2000
Publié
17 janv. 2001
Délivré
16 févr. 2005
Radié
29 mai 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23H 11/00 (2006.01)
B23H 7/02 (2006.01)
B23H 1/00 (2006.01)
B23Q 37/00 (2006.01)
B23Q 1/01 (2006.01)
Priorité
DE 19932645 13.07.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.06.2020

  2. 28 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Agie Charmilles SA

AGIE SA

Via dei Pioppi 2, 6616 Losone

Charmilles Technologies S.A.

CHARMILLES TECHNOLOGIES S.A.

rue du Pré-de-la-Fontaine 8-10, 1242 Satigny

Inventeur

Wehrli, Peter

6612 Ascona

Brun, René

01280 Prévessin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.