STIEL FÜR REINIGUNGSGERÄT ODER ÄHNLICHEM

Brevet européen · EP1068935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1068935
Numéro de demande
EP00900065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2000
Publié
17 janv. 2001
Délivré
21 juil. 2004
Radié
21 juil. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B25G 1/10 (2006.01)
Priorité
ES 9900006 U 04.01.1999
Demande PCT
PCT/ES2000/000001 04.01.2000
Publication PCT
WO2000/040374 13.07.2000
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  2. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

SP BERNER PLASTIC GROUP, S.L.

Camino de la Llorna, 35, 46960 Aldaia (Valencia), ES

Inventeur

GARCIA ARENAS, Francisco

46370 Chiva (Valencia), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.