Kabelführungsvorrichtung

Brevet européen · EP1069064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1069064
Numéro de demande
EP00810497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2000
Publié
17 janv. 2001
Délivré
18 août 2004
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 59/38 (2006.01)
B65H 49/34 (2006.01)
Priorité
DE 19932756 14.07.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Micafil AG

MICAFIL AG

Badenerstrasse 780, 8048 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Gmeiner, Paul

8966 Oberwil-Lieli

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.