ENOSSALES EINZELZAHNIMPLANTAT
Brevet européen · EP1069868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1069868
- Numéro de demande
- EP99939758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 1999
- Publié
- 24 janv. 2001
- Délivré
- 21 juin 2006
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19815719 08.04.1998DE 19828461 26.06.1998DE 19829504 02.07.1998
- Demande PCT
- PCT/DE1999/001054 01.04.1999
- Publication PCT
- WO1999/052464 21.10.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 30 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SAGER, R., David
Manhattan, KS 66502, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.