Système de classification d'articles et appareil de mesure des dimensions d'un article
Brevet européen · EP1072328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1072328
- Numéro de demande
- EP00306113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2000
- Publié
- 31 janv. 2001
- Délivré
- 29 août 2007
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B07C 5/04 (2006.01)B07C 5/16 (2006.01)G01B 11/04 (2006.01)G01B 11/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 21788499 30.07.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Tanimoto, Michiaki
Takasago-shi, Hyogo-ken 671-0121, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.