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Brevet européen · EP1076522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1076522
Numéro de demande
EP99920972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1999
Publié
21 févr. 2001
Délivré
30 juin 2004
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/00 (2006.01)
H01Q 13/24 (2006.01)
Priorité
GB 9809539 06.05.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/001398 05.05.1999
Publication PCT
WO1999/056642 11.11.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte Feldmann & Partner AG, Europastrasse 17, 8152 Glattbrugg

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  4. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Microsulis Limited

Microsulis House Parklands Business Park, Denmead Hampshire PO7 6XP, GB

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

CRONIN, Nigel

Bath BA2 2ED, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.