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Brevet européen · EP1076981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1076981
Numéro de demande
EP99920963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1999
Publié
21 févr. 2001
Délivré
15 déc. 2004
Radié
15 déc. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
H04M 1/72 (2006.01)
Priorité
GB 9809976 08.05.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/001383 04.05.1999
Publication PCT
WO1999/059312 18.11.1999
Divisionnaire de
EP02076464
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  2. 15 déc. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

Parties

Inventeur

PRIESTMAN, Paul

London W11 3EQ, GB

KING, Oliver

London NLL 2LT, GB

LEWIS, Sean

London W2 5QP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.